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Exploitant du site Internet

Le site internet patrimoinemedical.univmed.fr est exploité par la DOSI Campus Santé Timone de l'Université d'Aix Marseille.

DOSI Campus Santé Timone
Faculté de Médecine de Marseille – 27 boulevard Jean Moulin
13385 Marseille cedex 05

Responsabilités
  • Responsable éditorial : Yves Baille, Praticien Hospitalier - Professeur des Universités honoraire
  • Responsable de la publication : Georges François, Praticien Hospitalier - Professeur des Universités honoraire
  • Conception, ergonomie et mise à jour : Ghislaine Hancy
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Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Le site patrimoinemedical.univmed.fr a été créé par l'Association des Amis du Patrimoine Médical de Marseille, les informations qui y figurent constituent une présentation institutionnelle des activités de cette Association. Celle-ci s’efforce de procéder à des mises à jour et se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications.

Droits de reproduction des documents
L’ensemble des données (textes, fichiers, images, logos) est la propriété exclusive de l'Association des Amis du Patrimoine Médical de Marseille. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Crédits photographiques
Les photographies utilisées sur le site sont propriété de l'Association des Amis du Patrimoine Médical de Marseille, sauf indication contraire.

Demande d'autorisation de reproduction du logo
Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype de l'Association des Amis du Patrimoine Médical de Marseille pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez adresser une demande l'Association des Amis du Patrimoine Médical de Marseille - Hôpital Salvator - 249, bd de Sainte Marguerite - 13274 Marseille cedex 09

Création de liens vers le site
Le site patrimoinemedical.univmed.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site patrimoinemedical.univmed.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les sites qui font le choix de pointer vers le site patrimoinemedical.univmed.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.

Protection des données personnelles

Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

  • Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données",
  • loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin  2004,
  • la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr

Usage de la langue française, validité et diffusion des informations

La politique du site patrimoinemedical.univmed.frest en conformité avec la loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française qui impose l'usage du français pour la rédaction des pages. L'usage de termes français est en effet exigé sur tous les sites officiels de l'Etat, de ses services et des administrations.
 
Dans le respect du cadre légal de la circulaire du 7 octobre 1999 relative aux sites internet publics des services et établissements publics, le site patrimoinemedical.univmed.fr affiche clairement sur chaque page l'origine des informations diffusées ainsi que la date de la dernière mise à jour des pages. Un effort particulier est fait pour expliciter les acronymes utilisés et pour en limiter l'usage dans la mesure du possible.

Aide et environnement technique

Format P.D.F. - Adobe® Reader®
Le site contient de nombreux fichiers au format P.D.F. (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France à cette adresse :  http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.htm

Format S.W.F. - Macromedia® Flash Player
Le site contient des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash. Pour visualiser ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Flash Player que l'on télécharge sur le site internet de Macromedia France à cette adresse :
http://www.macromedia.com/fr/software/flashplayer/

 

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Dernière mise à jour : 13 décembre 2012